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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domoxair
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DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier
domoxair, sas

Numéro de dépôt :
4339513
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
DOMAXAIR La ventilation, c\'est notre métier de domoxair

Présentation de la marque DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domoxair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domoxair domicilié(e) ZI St Charles, 660 av Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 467 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOXAIR, M. ERIC GOUNON domicilié(e) 660 AVENUE Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAXAIR La ventilation, c'est notre métier arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

domoxair a également déposé les autres marques suivantes : DOMAIRPUR , DOMAXAIR , ASPIREA , ASPI'WALL


domoxair, sas - ZI St Charles, 660 av Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 483467049


DOMOXAIR, M. ERIC GOUNON - 660 AVENUE Caustier - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.